APICIL INDIVIDUELS

ASSOCIATION DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION)

Présentation de la marque APICIL INDIVIDUELS

Déposée le 18 octobre 2000 par l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APICIL INDIVIDUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION domicilié(e) Association regie par la loi du 1er Juillet 1901, 38 Rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque APICIL INDIVIDUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APICIL INDIVIDUELS est expirée depuis le 18 octobre 2010.

DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : KIT PREVOYANCE , Groupe AA APICIL , OUT OF FRANCE , Groupe AA APICIL AGIRA , KIT SANTE , UPESE INDIVIDUELS , APICIL INFOS , APICIL ASSURE AUTREMENT , AA AGIRA retraite Cadres , APICIL UPESE ASSOCIATION